2023

KKU klëmmt och un der neier Klammwand am EIMAB zu Miersch

2022

KKU huet iwwert 100 aktiv Memberen. Neie Président: Fernand Wictor 

2021

Eischte Fun-Cup zesummen mam KlammKlub Biissen

2019

Siège Social vum Klub plënnert an d'Gemeng Miersch

2018

Veräin kritt e néie Numm: "KKU KlammKlub Uelzechtdall" Asbl

2016

Président a Grënnungsmember Gilbert Schneider verléist no 20 Joer de Veräin fir sech ganz sengem Projet "RedRock Climbing Center" ze widmen. Neie Président : Guy Lanners

2015

Eischt Klammkueren am Lycee Ermesinde zu Miersch 

2000

De Klub ass Membre fondateur vun der Klammfederatioun FLERA

1996-2017

Klammkueren zu Steesel an der Hal Alain Marchetti

1996 

Grënnung vom Klub "Esc'Alzette" Asbl zu Steesel 

KlammKlub Uelzechtdall association sans but lucratif

Statuts

Entre les soussignés:

...

il a été convenu de constituer une association sans but lucratif,  dont les statuts sont arrêtés comme suit:

Chapitre 1 Dénotation, Objet, Siège social, Durée

Art.1. L'Association est dénommée KammKlub Uelzechtdall association sans but lucratif. Elle est régie par les dispositions de la loi du 21 avril 1928 concernant les associations sans but lucratif et par les présents statuts.

Art.2. L'association a pour but de promouvoir sous toutes les formes l'escalade sportive et l'alpinisme.

L'association se propose de faire découvrir et d'enseigner l'escalade sportive et l'alpinisme à ses membres et aux jeunes.

Dans l'accomplissement de son objet, l'association peut s’affiler, par décision de l'assemblée générale, à toute organisation nationale ou internationale ayant un objet identique ou compatible avec les siens.

Elle peut faire tous actes juridiques et effectuer toutes opérations mobilières, immobilières et financières nécessaires ou utiles en vue de l'accomplissement de son objet.

Art.3. Le siège social de l'association est à Mersch.

Art.4. La durée de l'association est illimitée. L'année sociale coïncide avec l'année scolaire au Luxembourg.

Chapitre 2 Des membres associés et des membres d'honneur 

Art.5. L'association comprend des membres associés et des membres d'honneur. Le nombre minimum des membres associés est fixé à 5 (cinq).

Art.6. Toute personne peut devenir membre associé de l'association à condition de présenter une demande écrite impliquant l'adhésion aux présents statuts et d'être agréée par le conseil d'administration. L'admission est constatée par la remise d'une carte de membre. Le membre associé est tenu au paiement d'une cotisation annuelle.

Les mineurs d'âge peuvent être admis comme membre associés, avec le consentement de leurs parents ou tuteurs. L’assemblée générale peut conférer le titre de membre honoraire à des personnes ayant rendu des services éminents à l’association.

Art.7. La cotisation annuelle des membres associés est fixée par l'assemblée générale et elle ne peut dépasser le montant de 15.000 Luf (371,84€).

Art.8. La qualité de membre se perd par la démission ou par l'exclusion. Les membres de l'association peuvent s'en retirer en présentant leur démission. Est réputé démissionnaire l'associé ayant refusé de payer sa cotisation annuelle, ou ayant omis de la payer un mois après qu'elle lui fut réclamée.

L'exclusion peut être prononcée par l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés dans les cas suivants:

Lorsqu'un associé s'est rendu coupable d'un acte ou d'une omission grave, contraire aux statuts ou règlements de l'association

Lorsqu'un associé s'est rendu coupable d'un acte ou d’une omission de nature à porter délibérément atteinte, soit à l’honneur ou à la considération d'un autre associé, soit à la considération de l'association,  soit à la sécurité d’un membre.

L'exclusion d'une séance d'entraînement peut être prononcée par le moniteur responsable, pour les mêmes motifs.

Chapitre 3 De l'assemblée générale

Art.9. Sont de la compétence exclusive de l'assemblée générale des associés: 

1. La modification des statuts

2. La nomination et la révocation des administrateurs, ainsi que des réviseurs de caisse

3 .L'approbation annuelle des comptes et du budget

4. La dissolution de l'association

5 .L'exclusion d'un membre de l'association

Art.10. L'assemblée générale se réunit annuellement dans le courant du premier trimestre scolaire sur convocation du Conseil d'Administration.

Art.11. En cas de besoin, le Conseil d'Administration peut convoquer une assemblée générale extraordinaire en indiquant l'ordre du jour dans la convocation; il doit le faire dans un délai de deux mois, sur demande écrite d'au moins un cinquième de ses membres.

Art.12. Toute proposition signée par cinq associés doit être portée à l'ordre du jour d'une assemblée générale.

Art.13. Les propositions à porter à l'ordre du jour faites par les associés conformément à l'article 12. doivent parvenir entre les mains du président au moins quinze jours francs avant la date de l'assemblée générale.

Art. 14. Les résolutions concernant des points non portés à l'ordre du jour peuvent être valablement prises si elles sont adoptées par une majorité de deux tiers des voix des associés présents ou représentés à l'assemblée générale.

Art. 15. Tous les associés doivent être convoqués par écrit au moins vingt jours francs avant la date des assemblées générales. La convocation doit contenir l'ordre du jour.

Art.16. Les associés peuvent se faire représenter dans les assemblées générales par un autre associé, muni d’une procuration écrite. Aucun associé ne peut cependant représenter plus de deux associés.

Art. 17. Tous les associés ont un droit de vote légal dans les assemblées générales. Les résolutions sont prises à la majorité des voix des associés présents ou représentés, sauf dans le cas où il en est disposé autrement par les présents statuts ou par la loi.

Art.18. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si l'objet de ceux-ci est spécialement indiqué dans la convocation et si l'assemblée réunit deux tiers des membres. Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il pourra être convoqué une seconde assemblée qui pourra délibérer quel que soit le nombre des associés présents.

Chapitre 3 Du Conseil d'Administration

Art.19. Le conseil d'administration est l'organe administratif et exécutif de l'association, il a les pouvoirs les plus étendus pour la conduite des affaires de l'association, dans le cadre des statuts et règlements. Tout ce qui n'est pas expressément réservé à l'assemblée générale par la loi ou par les présents statuts est de sa compétence.

Art.20. Le conseil d'administration se compose:

- d’un président

- d'un secrétaire général 

- d’un trésorier général

- d'un certain nombre de membres élus aux fonctions de présidents de commissions consultatives.

Le conseil d'administration élit, lors de sa première réunion qui suit l'élection de ses membres, parmi ceux-ci un vice-président chargé de représenter le président en cas d'absence ou d'empêchement.

Art.21. Les membres du conseil d'administration sont élus chacun par vote séparé à la majorité relative des voix.

Art.22. Le président de l'association est élu par un vote séparé de l'assemblée générale à la majorité des voix exprimées. Si le premier scrutin ne produit pas la majorité voulue, il est procédé à un scrutin de ballotage entre les deux candidats qui ont réuni le plus de voix.

Art.23. Les membres du conseil d'administration sont élus pour une période de deux ans.

Il peut être pourvu à une vacance en cours de mandat soit lors de la prochaine assemblée générale, soit par référendum. Les membres sortants sont rééligibles.

Art.24. Les candidatures sont introduites auprès du conseil d'administration par lettre signée de l'associé quinze jours avant la date de l'assemblée générale.

Art.25. Le conseil d'administration se réunit au moins deux fois par an, sur convocation du président ou de la moitié de ses membres.

Il est tenu par les soins du secrétaire un registre des réunions du conseil d'administration dans lequel sont consignés les noms des personnes présentes, l'ordre du jour ainsi que le procès-verbal de la réunion. Les inscriptions au registre des réunions du conseil d'administration sont signées par le président ou son remplaçant ainsi que par le secrétaire.

Chapitre 5 Dispositions diverses

Art.26. L'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association dans les conditions prévues à l'article 20. de la loi du 21 avril 1928.

En cas de dissolution, l'assemblée générale répartit l'avoir social, après acquittement du passif, entre les œuvres de charité à désigner par l'assemblée générale.

Art.27. Toutes les questions qui ne sont pas prévues expressément par les présents statuts sont régies par les dispositions de la loi du 21 avril 1928 sur les associations sans but lucratif.

Les membres fondateurs: Schneider Gilbert, Diederich Anne-Marie, Schaack Paul, Grégoire Christian, Migge Lars, Heinen Paul, Mahr André, Thuy Dan.

Les statuts ont été modifiés :

AGE 26 novembre 2015, Art.1. dénomination « KlammKlub Uelzechtdall », avant « Esc’Alzette »

AGE 25 octobre 2018, Art.3 siège social Mersch, avant Steinsel.

Règlements internes du KlammKlub Uelzechtdall ASBL 

suivant décision du conseil d’administration du 20.10.2022

modifié le 07.04.2024 suite à la décision du conseil du 22.3.2024

09.02.2025 ajout “AUTORISATION DROIT À L'IMAGE POUR MINEUR OU MAJEUR PROTÉGÉ”

§1 Nombre de membre du conseil d’administration

Le conseil d'administration se compose d’un nombre minimal de 5 membres et maximal de 12 de membres élus lors de l’assemblée générale. 

§2 Fonctions des membres du conseil d’administration

Le conseil d'administration élit, lors de l’assemblée générale, parmi eux un représentant pour chaque fonction:

1. Président

2. Vice-président(e)

3. Secrétaire général(e)

4. Secrétaire adjoint(e)

5. Trésorier général(e)

6. Trésorière adjoint(e)

7. Représentant(e) RGPD 

8. Représentant(e) FLERA 

9. Président(e) commission finances/subside/sponsoring

10. Président(e) commission MEDIAs/Communication 

11. Président(e)commission jeunesse

12. Président(e) commission matériel/inventaire/Voies

§3 Participation aux frais pour des formations

Le conseil d'administration peut accorder à un associé (membre actif) une participation aux frais pour des formations concernant le sport d’escalade avec un plafond de 50% des frais globale de formation dans la limite du budget disponible sous les conditions suivantes: 

1. l'associé fait une demande écrite (email) avec tous les documents y relatives, y compris la preuve de réussite de la formation, 

2. l'associé est membre actif de l'association depuis au moins 12 mois, 

3. l'associé met à disposition son savoir/savoir-faire à l'association pour la durée d'au moins 12 mois après avoir réussi la formation. 

§4 Ouverture de nouvelles voies d’escalade

Le conseil d'administration garantie des plages fixes hebdomadaires pour l’ouverture de nouvelles voies au mur d’escalade afin de favoriser un renouvellement régulier des voies.

Une rémunération peut être accordé à l'ouvreur, associé ou non-associé, sous conditions de signaler en avance au président de la commission (CoMa) les travaux prévus, au montant de:

5 € pour le démontage d’une voie complète, inclus le nettoyage et rangement de tout le matériel ;

10 € pour l'ouverture d'une nouvelle voie d’escalade sous condition que la voie d'escalade soit adaptée au public/grimpeurs du club.

§5 Location matériel - Règlement « prêt de matériel sportif pour l’escalade »

 Ce règlement a été approuvé par le conseil d’administration du KlammKlub Uelzechtdall le 25 octobre 2018 à Mersch.

Au sens du présent règlement, il faut comprendre :

1. Prêteur : Klammklub Uelzechtdall ici nommé KKU, dont le siège social est situé 18, 

2. Bénéficiaire emprunteur ici nommé BE : membre du club Klammklub Uelzechtdall (KKU),

3. Responsable Livraison/Restitution : personne physique désignée par le Club de KKU pour la livraison et la restitution du matériel emprunté.

2. Conditions générales

2.1 Le KKU prête pour 10 euros par jour et dans les limites des stocks disponibles, du matériel sportif à ses membres du club.

2.2 Matériel emprunté : le matériel susceptible d’être emprunté est le matériel sportif présent dans le hall sportif du Lycée Ermesinde à Mersch.

3. Durée autorisée d’un prêt

3.1 Le délai est limité à la durée de l’activité, avec un maximum de 10 jours à partir de la livraison du matériel au BE.

3.2 A titre exceptionnel, le KKU peut accorder une prolongation unique d’un maximum de 5 jours sur demande motivée par écrit.

4. Exigences du KKU à la livraison et à la restitution

4.1 A la livraison, le matériel prêté est propre, sec, en parfait état d’utilisation et complet. Il se trouve sous la responsabilité du BE pendant toute la durée du prêt.

4.2 A la restitution, le BE s’engage à restituer le matériel au club du KKU, au jour prévu, complet, sec et en parfait état d’utilisation et de propreté.

4.3 Au moins l’un des responsables livraison/restitution doit être présent à la livraison et à la restitution du matériel.

5. Utilisation correct du matériel

5.1 Le BE s’engage à utiliser le matériel emprunté en « bon père de famille », aux seules fins normales auxquelles il est destiné et à l’entreposer à l’abri et du vol

5.2 Le matériel prête est et demeure la propriété insaisissable du KKU. Toute cession de matériel à un tiers est strictement interdite.

5.3 Le KKU décline toute responsabilité quant aux dommages pouvant survenir lors du déplacement, de l’utilisation ou du stockage, par le BE ou par des tiers, du matériel prêté.  

6. Disposition en cas de non-respect d’une ou des obligations du règlement

6.1 Le BE doit informer le club de toute détérioration ou perte de matériel. Même le matériel plus utilisable doit être retourné.

6.2 En cas de non-respect des conditions ci-dessus des frais supplémentaires seront prononcés.

§6 Règlement sur l’organisation des séance d’escalade libre

du 16.02.2022 modifié le 07.04.2024 suite à la décision du conseil du 22.3.2024

Introduction

L’escalade est un sport ludique de récréation et de compétition, mais aussi un sport à risques qui nécessite la maîtrise de techniques de sécurité et d’assurage spécifiques et qui demande de la concentration et le respect de certaines règles de base.

Le club d’escalade «KlammKlub Uelzechtdall Asbl», ici nommé «KKU», offre à ces associés/membres des séances d’escalade libre sous les conditions suivantes:

A) Coordinateur

1. Un membre est désigné comme coordinateur pour chaque séance d’escalade libre, ici nommé «coordinateur». Le coordinateur est présent lors de la séance d’escalade libre et veille à ce que les règles du présent règlement soient respectées;

2. Il est libre de faire un contrôle du Klammpass KKU des participants. Les instructions du coordinateur sont à suivre strictement. Le coordinateur dispose à ce titre du droit d’expulser de la séance toute personne ne se conformant pas au présent règlement;

3. Il n’assume pas de responsabilité pour les participants!

4. La clé pour la salle sportive est à récupérer auprès de la conciergerie et à y déposer après la séance d’escalade libre par le coordinateur;

5. Le coordinateur doit être informé immédiatement de tout défaut éventuel concernant le mur d’escalade, les cordes et de tout autre matériel, ainsi que de tout accident/incident.

B) Conditions de participer

6. Mineurs doivent présenter une autorisation parentale s'ils ne sont pas accompagnés d'un parent ou d'un resprésenant légal.

7. Avoir le "Klammpass" KKU, explications ci-dessous;

8. Lors de la séance d’escalade libre, les enfants entre 3 et 8 ans ne sont pas obligés d'être membre, par contre les enfants à partir de 8 ans ont seulement le droit de pratiquer l’escalade s’ils sont membre de l'association. Tous les enfants de moins de 15 ans sont assurés par un parent en possession du Klammpass KKU. Il est strictement interdit qu’un enfant membre de moins de 15 ans assure un grimpeur lors des séances d’escalade libre;

9. Tout membre sortant du club doit rendre son Klammpass KKU au conseil d’administration;

10. Chaque grimpeur doit s’inscrire en ligne sur une liste de présence au plus tard le jour avant la séance. Les inscriptions se feront par l’application gratuite «TeamReach»;

11. L'escalade ou l'assurage sous l'influence de l'alcool est strictement interdit.

C) Matériel

12. Chaque membre utilise son propre matériel (EPI – équipement de protection individuel). Il est interdit d’utiliser du matériel non conforme aux normes de sécurité en vigueur;

13. L’accès à la salle ne doit se faire qu’avec des chaussures propres. Il est interdit de courir dans la salle de sport avec les chaussons d’escalade et/ou semelles noires.

14. Avant chaque séance les matelas (bleu) sont à poser devant le mur d’escalade. A la fin de la séance les matelas, les cordes et tout autre matériel sont à ranger;

15. La salle de sport est à laisser dans un état propre.

D) Organisation

16. Les séances se déroulent chaque jeudi (sauf pendant les vacances scolaires et journée de fermeture de la salle ou du lycée) de 18h00 à 20h30 au Lycée Ermesinde à Mersch (45, rue de la Gare);

17. Par séance le nombre de participant est limité à 20 personnes (coordinateur inclus);

18. Le club décline toute responsabilité en cas d’incident/accident;

19. L’accès au local de rangement du matériel d’escalade est autorisé uniquement pour sortir et ranger le matériel en question;

20. Il est interdit de manger dans la salle de sport;

21. Pour des raisons de sécurité, il est strictement interdit lors des séances d’escalade libre de jouer ou de circuler sur les matelas, d’y poser des sacs ou autres objets ou de circuler en dessous d’un grimpeur engagé dans une voie; 

22. Les séances sont soumises sous les restrictions sanitaires Covid-19 mises en place par le Gouvernement.

E)  Escalade

23. Il est interdit d’utiliser d’autres cordes que celles installées au mur d’escalade;

24. L'escalade est autorisée uniquement avec un assurage en moulinette «top rope»;

25. Le contrôle mutuel (partner check) est obligatoire!

26. Une seule personne est autorisée à grimper dans une section du mur. Les grimpeurs ne sont pas autorisés à se croiser; 

27. L’escalade sans partenaire/assureur ou l’escalade sans corde n'est pas autorisée (excepté escalade en traversée en bas du mur);

28. L’assureur doit être en position debout, attentif et concentré lors de l'assurage! 

29. Il est interdit d’installer deux cordes dans un mousqueton ou relais. DANGER!

30. La descente en moulinette rapide et incontrôlée du partenaire est interdite et résulte à l’expulsion immédiate de la séance d’escalade libre!

31. Pour des raisons de sécurité, les cordes sont réservées à la pratique de l’escalade. Par conséquent, il est strictement interdit de les utiliser comme balançoires ou autre;

32. Il est interdit de modifier l’installation (retirer des prises, des mousquetons et des ancrages de sécurité et de retirer les cordes d’une voie) sans avoir l’autorisation préalable du conseil d’administration du KKU.

Annexes

1. KLAMMPASS KKU «escalade libre»

2. AUTORISATION DROIT À L'IMAGE POUR MINEUR OU MAJEUR PROTÉGÉ 

Note : Le règlement interne regroupe tous les règlements existants du KlammKlub Uelzechtdall ASBL en date du 20.10.2022.

dernière mise à jour : 09.2.2025

Annexe 1

KlammKlub Uelzechtdall Asbl 

KLAMMPASS KKU «escalade libre»

A) Déclaration sur l’honneur

Par la présente, je déclare sur l’honneur que je possède les compétences d'escalade et des connaissances de base en techniques de sécurité suffisantes pour pratiquer le sport d’escalade sans surveillance par un entraîneur. Je maîtrise, sous ma propre responsabilité, au moins une méthode d’assurage courante, la mise correcte du baudrier et maîtrise le nœud d’encordement au baudrier. En tant qu'assureur, je suis à tout moment responsable de la santé et de la vie du grimpeur.

J'ai lu, compris et accepté les conditions du règlement «escalade libre».
Je suis responsable des dommages causés par mon propre fait ou le fait de mes enfants. Mon matériel d'escalade est conforme aux normes et en bon état.

J'ai reçu mon initiation le ___/___/_____ 

par .............................................................................. (Nom et signature de l’entraîneur)

Nom: ...........................................   Prénom: ........................................................................... 

Adresse: ..................................................................................................................................

Matricule : ........................................................ Nr GSM: .......................................................

Mersch, le .......................................................... Signature ....................................................

N.B. Les enfants mineurs doivent soumettre une confirmation de consentement de leur tuteur légal.

B) Autorisation parentale pour l’escalade libre pour les enfants mineurs :

(doit être signée pour les membres mineurs pour l’obtention du Klammpass KKU et pour participer aux séances d’escalade libre)

Par la présente, je soussigné(e), ......................................................... père / mère du membre mineur ........................................................... confirme :

• -  être informé que mon enfant participe à l’escalade libre auprès du Klammklub Uelzechtdall Asbl;

• -  avoir pris connaissance du fait que les séances d’escalade libre ne sont pas sous la surveillance
  d’un entraîneur ;

• -  avoir lu et accepté les conditions du règlement «escalade libre» ;
  ......................................................................... (date et signature)

Annexe 2

KlammKlub Uelzechtdall Asbl 

AUTORISATION DROIT À L'IMAGE POUR MINEUR OU MAJEUR PROTÉGÉ 

Je   soussigné (e), 

Nom : Prénom : 

Né(e) le à 

Demeurant : Code postal: 

Ville:. Téléphone : 

Dénommé(e) ci-après "Le(s) représentant(s) léga(l)ux" 

Représentant(s) léga(l)ux de : 

Nom : Prénom : 

Né(e) le Demeurant

Autorisons par la présente que 

soit filmé(e) et/ou photographié(e) au cours des différentes activités organisées (cours, événements, sorties..) par Klammklub Uelzechtdall asbl dont le siège est situé au 18, rue d'Ettelbruck L-7590 Beringen/Luxembourg et ses prestataires techniques. 

Les images pourront être exploitées et utilisées directement par la structure sous toutes formes et tous supports, pour un territoire illimité, sans limitation de durée, intégralement ou par extraits et notamment : presse, livres, supports nu- mériques, expositions, publicité, projections publiques, concours, site internet, réseaux sociaux. 

Klammklub Uelzechtdall asbl s'interdit expressément de procéder à une exploitation des photographies et captations vidéos susceptibles de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation, et de les utiliser dans tout support ou toute exploitation préjudiciable. 

Je reconnais être entièrement rempli de mes droits et je ne pourrai prétendre à aucune rémunération pour l'exploitation des droits visés aux présentes, ni pour moi, ni pour 

......................................... (nom et prénom de l'enfant représenté). 

Je garantis que ni moi, ni le cas échéant la personne que je représente, n'est lié par un contrat exclusif relatif à l'utilisation de mon image ou de mon nom. 

Pour tout litige né de l'interprétation ou de l'exécution des présentes, il est fait attribution expresse de juridiction aux tribunaux luxembourgeois. 

Fait à le

Signature précédée de la mention << Lu et approuvé >> 

General Data Protection Regulation – also known as the GDPR

KlammKlub Uelzechtdall Asbl - Protection des données (2023)

Mention d’information relative à la protection des données à caractère personnel

Qui est responsable du traitement de vos données à caractère personnel?

Le Klammklub Uelzechtdall (« KKU ») est le responsable de traitement de vos données à caractères personnel, dont les coordonnées sont les suivantes :

KlammKlub Uelzechtdall asbl

F2952 (LBR)

18, rue d'Ettelbruck

L-7590 Beringen/Luxembourg

klammklub.uelzechtdall@gmail.com

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• Pour la gestion des licences les données sont transmis à la fédération FLERA.

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• Les données des licenciés peuvent être transmises à l’organisateur d’un tournoi et au contrôle médico-sportif

Quelle est la durée de conservation ?

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Quels sont vos droits concernant vos données à caractère personnel ?

Conformément au chapitre III du RGPD, la personne concernée, faisant l’objet d’un traitement de ses données à caractère personnel, dispose des droits suivants :

• droit d’accès, qui vous permet (selon l’art. 15 du RGPD) d’obtenir de notre part la confirmation du fait que les données à caractère personnel sont traitées ou non, et si c’est le cas, obtenir l’accès à ces données ;

• droit de rectification, qui vous permet (selon l’art. 16 du RGPD) d’obtenir de notre part la correction et/ou l’intégration de vos données à caractère personnel incorrectes et/ou incomplètes ;

et dans certains cas limités:

• droit à l’effacement, qui vous permet dans certains cas prévus par l’art. 17 du RGPD, d’obtenir de notre part l’effacement de vos données à caractère personnel ;

• droit de limitation du traitement, qui vous permet, dans certains cas prévus par l’art.  18 du RGPD, de limiter le traitement de vos données à caractère personnel par nous ;

• droit d’opposition, qui vous permet de vous opposer au traitement de vos données à caractère personnel lorsque certaines conditions prévues par l’art. 21 du GDPR sont remplies ;

• droit à la portabilité des données, qui vous permet, dans certains cas spécifiques prévus à l’art. 20 du RGPD et uniquement eu égard aux données que vous nous avez fournies, de demander la réception de vos données à caractère personnel dans un format structuré et communément lisible par machine ;

• droit de contestation des décisions automatisées, qui vous permet de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisée prévues par l’art. 22 du GDPR.

La personne concernée dispose d’un droit d’opposition au traitement de ses données à caractère personnel dans les limites de la législation applicable et sous les conditions prévues par l’article 21 du RGPD.

Si vous avez donné votre consentement au traitement de vos données à caractère personnel, vous pouvez retirer ce consentement à tout moment, tel que prévu à l’article 7.3 du GDPR.

De manière générale, les droits reconnus aux personnes concernées sont applicables dans les conditions afférentes et sous réserve des exceptions et dérogations prévues.

Comment pouvez-vous exercer vos droits ?

Afin d’exercer l’un de ces droits, vous pouvez nous contacter par e-mail ou par courrier à l’adresse postale suivante moyennant une demande écrite comprenant les nom(s) et prénom(s) de la personne concernée, son domicile et le(s) droit(s) qu’elle souhaite exercer. La demande est accompagnée d’une copie contresignée d’une pièce d’identité.

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